Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALORIA
DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1731939
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2008

Présentation de la marque CALORIA

Déposée le 13 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE domicilié(e) 163, Rue de Paris, 93013 BOBIGNY CEDEX (dossier no 2116020) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 141 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE domicilié(e) (dossier no 2116020) - France.

La marque CALORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALORIA est expirée depuis le 13 juin 2008.

DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : TIGRE , APPRO , FLUIDE POLARIS , DUPONT , DUPONT SANITAIRE , DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE


DUPONT SANITAIRE CHAUFFAGE, société anonyme - 163, Rue de Paris, 93013 BOBIGNY CEDEX (dossier no 2116020) - France - SIREN 572141885


SOCIETE INTERNATIONALE - (dossier no 2116020) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Renouvellement sans limitation le 19 mai 1998 n°2116020 - Publication au BOPI 1998-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 16 août 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°397728 - Publication au BOPI 2004-08-16

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de nature juridique n°440002 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 18 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164161 - Publication au BOPI 1993-10-18

Appareils de chauffage et sanitaires Appareils de chauffage: chaudières Radiateurs, Leurs parties constitutives